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Les manifestations scientifiques


Le Centre Michel de l'Hospital, unité de recherche en sciences juridiques, CMH EA 4232, Ecole de Droit-Université Clermont Auvergne, organise et co-organise des colloques, journées d'étude, conférences, cycles de conférences, tables-rondes, séminaires... sur divers thèmes juridiques.

Par ailleurs, le Centre Michel de l'Hospital et l'Ecole de Droit s'associent à certaines manifestations ayant un lien étroit avec les sciences juridiques et politiques.


année 2017



13-14 avril 2017
colloque LE DROIT DE L'ASILE EN SITUATION D'AFFLUX MASSIF : TENSIONS ET AMBIGUITES
sous la direction d'Alexis MARIE, Pr de droit public, Isabelle MOULIER, MCF en droit public et Caroline LANTERO, MCF en droit public




4 avril 2017
demi-journée d'étude LE DIVORCE SANS JUGE
avec le Conseil régional des Notaires d'Auvergne et l'Ordre des avocats du Barreau de Clermont-Ferrand




30-31 mars 2017, Sceaux
colloque LA DEPOSITION DU PAPE. Lieux théologiques – Modèles canoniques - Enjeux constitutionnels
sous la direction de Boris BERNABE, Pr d’histoire du droit et des institutions, Univ. Paris-Sud,
Cyrille DOUNOT, Pr d’histoire du droit et des institutions, Univ. Clermont Auvergne et
Nicolas WAREMBOURG, Pr d’histoire du droit et des institutions, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne
avec le Laboratoire Droit & Sociétés religieuses




30 mars 2017
colloque L'INVENTIVITE. ASPECTS DE SCIENCES POLITIQUE ET JURIDIQUE
avec les doctorants en sciences juridiques ED 245
sous la direction de K-Gerd GIESEN, Pr de science politique et J-François RIFFARD, Pr de droit privé et de sciences criminelles




conférence LE DEFENSEUR DES DROITS : PRESENTATION ET MISSIONS
par M. Jacques TOUBON, Défenseur des droits
=> reportée ultérieurement - date non définie



23 mars 2017
colloque LOGEMENT SOCIAL ET VIVRE ENSEMBLE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public




17 mars 2017
conférence QUEL AVENIR POUR L'UNION EUROPEENNE 60 ANS APRES LE TRAITE DE ROME ? par Daniel COHN-BENDIT




15 mars 2017
colloque SANTE MENTALE ET PRIVATION DE LIBERTE
sous la direction d'A-Blandine CAIRE, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Caroline LANTERO, MCF en droit public
avec le Master 2 Droit de l'administration et de la justice




9-10 mars 2017, Pessac
colloque PENSER L'ANCIEN DROIT PRIVE. REGARDS CROISES SUR LES METHODES DES JURISTES (II)
sous la direction de Xavier PREVOST et Nicolas LAURENT-BONNE, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec l'IRM - CAHD Institut de recherche Montesquieu - Centre aquitain d'histoire du droit de l'Université de Bordeaux




8 mars 2017
colloque LA BLOCKCHAIN ET SES DIMENSIONS JURIDIQUES
sous la direction d'Hervé CAUSSE, Pr de droit privé et de sciences criminelles
avec le Master 2 Droit des affaires et de la banque




3 mars 2017
colloque LES 10 ANS DES LOIS DU 5 MARS 2007
sous la direction de J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles




15 février 2017
conférence L'ETAT DE DROIT, par Jean-Marie DELARUE
avec le CD63




1er février 2017
conférence APRES LA CHUTE D'ALEP : RETOUR SUR LA STRATEGIE RUSSE AU MOYEN-ORIENT
sous la coordination de Victor VALENTINI, doctorant en science politique ED 245




30 janvier 2017
conférence L'ETAT D'URGENCE
par Jean GICQUEL, Pr émérite de droit public, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne
ETAT D'URGENCE.jpg



année 2016


14 décembre 2016, à la Maison des Sciences de l'Homme, Clermont-Ferrand
colloque DROIT EN DETENTION. DROITS A CONNAITRE, DROITS A CONSTRUIRE
avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Clermont-Ferrand
=> bulletin d'inscription à télécharger :




12-13 décembre 2016
colloque LA TRANSSYSTEMIE. POUR UNE APPROCHE RENOVEE DE LA CONCEPTION ET DE L'ENSEIGNEMENT DU DROIT
sous la direction de J-François RIFFARD, Pr de droit privé et de sciences criminelles
et Sylwia WYSZOGRODZKA, MCF en droit privé et en sciences criminelles
avec McGill University, Canada




24-25 novembre 2016, Dijon
colloque MATER SEMPER CERTA EST : PASSE, PRESENT, AVENIR D'UN ADAGE
sous la direction de Karen FIORENTINO, Pr d'histoire du droit et des institutions
et Allison FIORENTINO, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
avec le CREDESPO Centre de Recherche et d'Etude et Droit et Science Politique




22 novembre 2016
conférence L'ORDRE PUBLIC : UN CONCEPT EN PERPETUELLE MUTATION ?
avec les doctorants en sciences juridiques ED 245




19 novembre 2016
journée d'études REPUBLICANS, DEMOCRACY AND POWER / LES REPUBLICAINS, LA DEMOCRATIE ET LE POUVOIR
sous la direction de M-Elisabeth BAUDOIN, MCF HDR en droit public et Marie BOLTON, MCF en histoire et civilisation américaine
avec le CHEC Centre d'Histoire "Espaces et Cultures"




17-18 novembre 2016
colloque LES LITIGES ENTRE PERSONNES PUBLIQUES
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, Anne JACQUEMET-GAUCHE, Pr de droit public
et Caroline LANTERO, MCF en droit public




14 novembre 2016
colloque L'ORGANISATION DU SYSTEME DE SANTE : POUR UNE EFFICACITE RENOUVELEE
sous la direction de Florence FABERON et Claire MARLIAC, MCF HDR en droit public




8 novembre 2016, Lille, "Les Doctoriales de Sciences criminelles"
colloque LE DROIT PENAL FACE AUX NOUVELLES FRONTIERES DE LA LIBERTE D'EXPRESSION
sous la direction d'Audrey DARSONVILLE et J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles
avec le CRDP Centre de recherches Droits et perspectives du droit




2-5 novembre 2016, Paris
Forum GUERRE & POLITIQUE - Analyser la guerre et la recomposition des liens dans les sociétés
sous la direction d'Amandine GNANGUENON, docteur en science politique
avec le CSFRS Conseil Supérieur de la Formation et de la Recherche Stratégiques
=> INSCRIPTION DEMANDEE




20 octobre 2016, Pau
colloque REGARDS CROISES SUR LE FORMALISME : NOUVEAUX ENJEUX ET NOUVELLES CONTRAINTES
sous la direction de Nicolas LAURENT-BONNE, Pr d'histoire du droit et des institutions
et Sandrine TISSEYRE, Pr de droit privé et de sciences criminelles
avec le CRAJ Centre de Recherche et d'Analyse Juridiques




17 octobre 2016
cycle de conférences DROIT ET COHESION : PAUVRETE ET ENVIRONNEMENT
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public





6 octobre 2016
cycle de conférences DROIT ET COHESION : LAICITE ET PLURALISME RELIGIEUX
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public




29 septembre 2016
colloque REGARDS CROISES SUR LA MEDECINE DU FUTUR : ENTRE BENEFICES ET RISQUES
sous la direction de R-Marie BORGES, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles et Christine LASSALAS, MCF en droit privé et en sciences criminelles





15 septembre 2016
journée d'étude LES CONSEQUENCES DE LA REFORME DU DROIT DES CONTRATS SUR LA PRATIQUE CONTRACTUELLE
sous la direction de Nicolas LAURENT-BONNE, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec le Conseil Régional des Notaires d'Auvergne





18-23 juillet 2016, Paris
XVe CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT CANONIQUE MEDIEVAL
sous la coordination de Nicolas LAURENT-BONNE, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec l'Université Paris II Panthéon-Assas
Programme en lien
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23-24 juin 2016, Nouméa
colloque LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE EN NOUVELLE-CALEDONIE : REALITES ET PERSPECTIVES
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public
et Benoît COQUELET, doctorant en droit public, coordinateur du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance et chef de projet du développement social et urbain à la ville de Païta




17 juin 2016
colloque SUCCESSIONS INTERNATIONALES ET NOTARIAT
sous la direction de J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles,
Yannick BLANDIN et Aurélia FAUTRE-ROBIN, MCF en droit privé et en sciences criminelles
avec le Conseil Régional des Notaires d'Auvergne





15, 16 et 17 juin 2016
colloque 10 ANS DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA RECHERCHE EN DROIT ADMINISTRATIF : CONTROVERSES
avec l'AFDA Association Française pour la recherche en Droit Administratif 




7, 8 et 9 juin 2016
colloque LE RISQUE, par Le Puy de la Recherche
avec les doctorants et les docteurs d'Auvergne
en coordination avec J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles




26 mai 2016, Moscou
colloque LA REPARTITION DES COMPETENCES ET DES FINANCEMENTS ENTRE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES EN FRANCE ET EN RUSSIE
avec Comitas Gentium France-Russie, en collaboration avec l’Ambassade de France en Russie

Франко-российская конференция
«Распределение полномочий и финансирования между государством и территориально-административными образованиями во Франции и в России»
Четверг 26 мая 2016 года
ул. Большая Якиманка, 45, Москва, 115127



26 mai 2016
table-ronde LA DEMOCRATIE BIOETHIQUE
sous la direction de Claire MARLIAC, MCF HDR en droit public




15 avril 2016, Koné
séminaire DROIT DE LA SANTE ET PRISON EN NOUVELLE-CALEDONIE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public




15 avril 2016
colloque LA MORT DE L'ANIMAL
sous la direction de A-Blandine CAIRE, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Allison FIORENTINO, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
* Les actes du colloque publiés *




14 avril 2016
colloque L'AVENIR DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE : EVOLUTION OU REVOLUTION ?
sous la direction d'Allison FIORENTINO, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles




7 avril 2016
cycle de conférences DROIT ET COHESION : DIVERSITE DE LA DEMOCRATIE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public




6 avril 2016
colloque LE SENS DE LA PEINE PRIVATIVE DE LIBERTE
sous la direction de J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles




30 mars 2016
conférence LA PRIVATISATION DES PRISONS : L'EXPERIENCE AMERICAINE
par Alexander Sasha VOLOKH, Pr Emory University School of Law, Atlanta, avec Me Sylvain GAUCHE, avocat au barreau de Clermont-Ferrand
sous la direction de Nicolas LAURENT-BONNE, Pr d'histoire du droit et des institutions




23 mars 2016
cycle de conférences DROIT ET COHESION : LOGEMENT SOCIAL ET MIXITE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public




22 mars 2016
colloque L'INTERET DE L'ENFANT
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles 
avec le Master 2 Droit civil
* Les actes du colloque publiés *




18 mars 2016
colloque LE DROIT PENAL ET L'ETHIQUE DES AFFAIRES
sous la direction de J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles




17-18 mars 2016, Toulouse
colloque DE LA SIGNIFICATION DES MOTS AUX SENS DU DROIT
sous la direction de Marie BASSANO, Pierre BONIN et Cyrille DOUNOT, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec le CTHDIP EA 789, Université Toulouse 1 Capitole
http://www.ut-capitole.fr/recherche/equipes-et-structures/de-la-signification-des-mots-aux-sens-du-droit-colloque-international-organise-par-le-cthdip-561815.kjsp




11 mars 2016
cycle de conférences LE DROIT NOTARIAL COMPARE
sous la direction de Nicolas LAURENT-BONNE, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec le Conseil Régional des Notaires d'Auvergne et les étudiants de Master 2 de Droit notarial




10 mars 2016
colloque MYTHOLOGIE ET DROIT
sous la direction de J-Baptiste PERRIER, Pr de droit privé et de sciences criminelles
avec les doctorants en sciences juridiques ED 245




21-22 janvier 2016
colloque PENSER L'ORDRE JURIDIQUE MEDIEVAL ET MODERNE. REGARDS CROISES SUR LES METHODES DES JURISTES (I)
sous la direction de Nicolas LAURENT-BONNE et Xavier PREVOST, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec le CAHD Centre Aquitain d'Histoire du Droit de l'Université de Bordeaux
* Les actes du colloque publiés *




19 janvier 2016
conférence REPENSER LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT : COP21, DROITS DE L'HUMANITE..., par Me Christian HUGLO
sous la direction de Anne JACQUEMET-GAUCHE, Pr de droit public



année 2015

=> Cliquer sur les affiches pour télécharger les programmes.


MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES DU CENTRE MICHEL DE L'HOSPITAL EN 2015 :




17-18 décembre 2015, Nouméa
colloque DIVERSITE DE LA DEMOCRATIE. THEORIE ET COMPARATISME : LES PAYS DE LA MELANESIE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public
* Les actes du colloque publiés *
* Résumé des actes du colloque *
* Abstracts of the proceedings *




4 décembre 2015, Ecole de droit-UdA
remise du Prix de thèse Michel de l'Hospital du Conseil départemental du Puy-de-Dôme
sous le haut parrainage de M. J-Louis DEBRE, Président du Conseil constitutionnel,
suivie de sa conférence "Ces femmes qui ont réveillé la France"
 



2 décembre 2015
conférence-débat LE DROIT A L'EPREUVE DE LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME
Analyses des mesures et réformes annoncées après les attentats du 13 novembre 2015




30 novembre & 1er décembre 2015
colloque LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE EN FRANCE ET EN RUSSIE. ETUDE COMPAREE
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, M-Elisabeth BAUDOIN, MCF HDR en droit public
et Karine BECHET-GOLOVKO, Pr invité au MGU, Moscou
avec Comitas Gentium France-Russie




23 novembre 2015
journée d'étude LA REFORME TERRITORIALE : POUR QUOI FAIRE ?
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public
* Les actes de la journée d'étude publiés *




20 novembre 2015
colloque LES NOUVEAUX POUVOIRS - APPROCHE PLURALISTE DES FOYERS DE CREATION DU DROIT
sous la direction d'A-Blandine CAIRE, Pr de droit privé et de sciences criminelles




9 octobre 2015
colloque LA REFORME PENALE : QUEL BILAN AU BOUT D'UN AN ?
avec l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand




9 octobre 2015, Aix-en-Provence 
A la Faculté de droit d’Aix-Marseille Université
colloque ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MOYENS FINANCIERS : 
LA SATISFACTION DE L'INTERET GENERAL A LA MESURE DE SON COUT
avec le Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille Université et l'Ecole des hautes études en santé publique de Rennes
* Les actes du colloque publiés *




1er octobre 2015
colloque ACTUALITES DE LA LIBERTE D'EXPRESSION.
LA DEFENSE D'UNE LIBERTE, ENTRE PROTECTION DES SECRETS ET SANCTION DES EXCES
sous la direction d'Evan RASCHEL, MCF en droit privé et en sciences criminelles
* Les actes du colloque publiés *




28 septembre 2015
conférence DROIT ADMINISTRATIF ET PAYS ARABES
par Magdi SHOUAIB, Pr de droit public, Faculté de droit de l'Univ. des Emirats-Arabes-Unis et Univ. de Zagazig




24-25 septembre 2015
colloque DE L'ACCES AU DROIT A L'EXERCICE DE LA CITOYENNETE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public
et Aude HABRIAL, doctorante en droit privé et responsable du Conseil départemental de l’accès au droit du Puy-de-Dôme




15 juin 2015
conférence par M. Serge SLAMA, MCF en droit public, Univ. Paris Ouest-Nanterre, et membre du CREDOF-CTAD
LES PARADOXES DU SYSTEME SCHENGEN




9-10-11 juin 2015
colloque L'INDIVIDU DANS LES REVOLUTIONS
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
avec les doctorants et docteurs d'Auvergne




10 avril 2015
colloque CULTURE, DROIT ET HANDICAP
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public, 
suivi de l'atelier théâtral "La Joconde, c'est nous"
(gratuité de l'atelier pour les personnes inscrites au colloque)




9-10 avril 2015
colloque LE TOURISME DE MEMOIRE : UN ATOUT POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ?
à l'IADT Institut d'Auvergne du Développement des Territoires, 51 bd F. Mitterrand, Clermont-Ferrand




9 avril 2015
LA REFORME DES PROFESSIONS JUDICIAIRES REGLEMENTEES
avec le Master 2 Droit de l'entreprise





8 avril 2015
conférence LA POSITION DE LA TURQUIE FACE A LA CRISE SYRIENNE
sous la direction de M-Elisabeth BAUDOIN, MCF HDR en droit public et Frédéric CHARILLON, Pr de science politique
avec le Master 2 Carrières internationales




7 avril 2015
colloque LE PATRIMOINE NUMERIQUE ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
sous la direction de l'équipe pédagogique du Master 2 DEGCT Droit Economie et Gestion des Collectivités Territoriales




2 avril
colloque L'IMMEUBLE RURAL
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
avec le Master 2 Droit civil




26 mars 2015
colloque A QUI PROFITE LE DROIT ?
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
organisé avec les doctorants en sciences juridiques ED 245




25 mars 2015
colloque LE DROIT A L'OUBLI
sous la direction de A-Blandine CAIRE, Pr de droit privé et de sciences criminelles
et Caroline LANTERO, MCF en droit public 
avec le Master 2 Droit de l'administration et de la justice
* Les actes du colloque publiés *




23 mars 2015
colloque LES ELECTIONS EN FRANCE ET EN RUSSIE : DE LA REGLEMENTATION A LA POLITIQUE 
sous la direction de M-Elisabeth BAUDOIN, MCF HDR en droit public et Karine BECHET-GOLOVKO, Pr invité au MGU, Moscou




20 mars 2015
colloque LA PORTABILITE DES DROITS
sous la direction de Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles et Allison FIORENTINO, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
avec le Master 2 Droit social




20 mars 2015
colloque LE JUGE PENAL ET L'INDEMNISATION DE LA VICTIME
sous la direction de J-Baptiste PERRIER, MCF en droit privé et en sciences criminelles 
* Les actes du colloque publiés *





13 mars 2015
conférence LA RUPTURE CONVENTIONNELLE
sous la direction d'Allison FIORENTINO, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles et Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles
avec le Master 1 Droit social




4 mars 2015
débat FAUT-IL CHANGER LA CONSTITUTION DE LA Ve REPUBLIQUE ?
avec Dominique ROUSSEAU, Pr de droit public, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne
et Dominique TURPIN, Pr de droit public, UdA




19-20 janvier 2015, Toulouse
colloque LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL : ENJEUX ET PERSPECTIVES JURIDIQUES
sous la direction de Philippe DELVIT et Florent GARNIER, Pr d'histoire du droit et des institutions
organisé avec le CTHDIP EA 789, Université Toulouse 1 Capitole et Renmin University
http://cthdip.ut-capitole.fr/la-protection-du-patrimoine-culturel-et-naturel-enjeux-et-perspectives-juridiques-colloque-du-cthdip-464003.kjsp?RH=1398238033611 
* Les actes du colloque publiés *





année 2014


LES MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES DU CENTRE MICHEL DE L'HOSPITAL EN 2014
:



18 décembre 2014, Chapelle des Cordeliers, Clermont-Ferrand
remise du Prix de thèse Michel de l'Hospital du Conseil général du Puy-de-Dôme
sous le haut parrainage de M. Hubert VEDRINE, suivie de sa conférence "La France au défi"





26 novembre 2014
colloque LE DROIT PUBLIC DU TRAVAIL
sous la direction de Pierre ESPLUGAS, Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
et Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles
* Les actes du colloque publiés *




21 novembre 2014
colloque L'ETHIQUE DE L'ENTREPRISE. QUESTIONS D'ACTUALITE
sous la direction de Frédéric BUY et Julien THERON, Pr de droit privé et de sciences criminelles
* Les actes du colloque publiés *




20-21 novembre 2014
colloque ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET SOCIETES CIVILES
sous la direction de Mélanie ALBARET, MCF en science politique




20 novembre 2014
colloque LOBBYING ET NORMES JURIDIQUES
sous la direction de
R-Marie BORGES et Alain LE POMMELEC, MCF en droit privé en sciences criminelles




5 novembre 2014
conférences L'AVENIR DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL,
DISCUSSION AUTOUR DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
par Nicole BELLOUBET, membre du Conseil constitutionnel




17 octobre 2014
colloque 1994-2014. REFLEXIONS A L'OCCASION DES 20 ANS DES LOIS DITES DE "BIOETHIQUE".
QUELS BILANS ? QUELLES PERSPECTIVES ?
sous la direction de Claire MARLIAC, MCF en droit public
* Les actes du colloque publiés (ouvrage)*
* Les actes du colloque publiés (revue) *




25 juin 2014
colloque LE NOTAIRE ET L'EAU
organisé avec le Conseil Régional des Notaires d'Auvergne




12-13 juin 2014
colloque LE SUICIDE : QUESTION INDIVIDUELLE OU SOCIETALE ?
avec les doctorants et docteurs d'Auvergne
et le CELIS CEntre de recherches sur les LIttératures et la Sociopoétique




20 mai 2014
colloque LES ARTIFICES DU DROIT : LES FICTIONS
sous la direction de Marie BASSANO, Pr d'histoire du droit et des institutions
et A-Blandine CAIRE, Pr de droit privé et de sciences criminelles
* Les actes du colloque publiés *




25 avril 2014
colloque MOBILITE & DROIT A LA MOBILITE DES PUBLICS EN INSERTION
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public
* Les actes du colloque publiés *




16 avril 2014
colloque DROIT ET ENVIRONNEMENT. BILAN ET PERSPECTIVES
avec
les doctorants en sciences juridiques ED 245




9 avril 2014
colloque QUEL AVENIR POUR L'ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE ?
avec Barthélémy Avocats et Les DIAPS (Débats Interuniversitaires en Auvergne sur la Protection Sociale)
sous le Haut Patronage du Ministre de l'Economie Sociale Solidaire





8 avril 2014
colloque QUELLE FRONTIERE ENTRE OPTIMISATION ET FRAUDE FISCALE ?
sous la direction de F. BUY et H. CAUSSE, Pr de droit privé et de sciences criminelles
avec le Master 2 Droit de l'entreprise





4 avril 2014
colloque SOINS ET PRIVATION DE LIBERTE
sous la direction de J-B PERRIER, MCF en droit privé
et en sciences criminelles
* Les actes du colloque publiés *




3-4 avril 2014
colloque LE PATRIMOINE IMMATERIEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public et Sébastien DEFIX, MCF associé en droit public 
avec le Master 2 DEGCT





3 avril 2014
conférence-débat LES DISCRIMINATIONS A L'ENCONTRE DES POPULATIONS ROMS DANS L'UE.
LE CAS PARTICULIER DE LA HONGRIE
avec le Master 2 Carrières internationales




2 avril 2014
conférence-débat RELIGION ET SOCIETE
sous la direction de Florence FABERON, MCF HDR en droit public
à l'occasion de la parution de l'ouvrage des Editions du CMH "Religion et société en Nouvelle-Calédonie et en Océanie"





31 mars 2014
conférence TRAVAILLER OU SE REPOSER LE DIMANCHE ?
sous la direction de Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles et Allison FIORENTINO, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
avec le Master 1 Droit social




28 mars 2014
colloque LE CONTROLE DES ACCORDS D'ENTREPRISE PAR L'ADMINISTRATION, LE JUGE ET LES PARTENAIRES SOCIAUX
sous la direction de Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles
avec le Master 2 Droit social





26 mars 2014
colloque L'AVENIR DE L'HOMME : DE LA SCIENCE-FICTION AU DROIT
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
avec le Master 2 Droit civil





28 janvier 2014
table-ronde LES DESSINS DE PRESSE ET LE DROIT
avec Mme Noëlle HERRENSCHMIDT, aquarelliste-reporter et dessinatrice d'audience,
dans le cadre de l'exposition CARTOONING FOR PEACE/DESSINS POUR LA PAIX, du 28  janvier au 4 février à l'Ecole de Droit





23-24 janvier 2014
conférence internationale REGARDS CROISES SUR L'EVOLUTION DU DROIT ADMINISTRATIF EN FRANCE ET EN RUSSIE
sous la direction de Ch-A. DUBREUIL, Pr de droit public, directeur du CMH EA 4232,
avec Comitas Gentium France-Russie

et la participation de la section Russie de la Société de Législation Comparée
* Les actes de la conférence internationale publiés *


Франко-российская научная конференция
Организована Центром публичного права Университета Оверни
и ассоциацией Comitas Gentium France-Russie
при участии секции Россия Общества Сравнительного Законодательства
Пересечение взглядов на развитие административного права
во Франции и в России
г. Клермон-Ферран, Франция
23-24 января 2014г.


 

année 2013

Cliquer sur les affiches pour télécharger les programmes:


 
Calendrier 2013 des manifestations scientifiques :




3 décembre 2013
colloque LA RESPONSABILITE SANITAIRE ET SOCIALE
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, Florence FABERON, MCF HDR en droit public et Claire MARLIAC, MCF en droit public

* Les actes du colloque publiés *





29 novembre 2013
colloque LE DROIT DES ANIMAUX
avec l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand
* Les actes du colloque publiés *




 

27 novembre 2013
IIe soirée de conférences
ART ET DROIT
avec les doctorants en sciences juridiques ED 245





18 novembre 2013
colloque LE CADRE JURIDIQUE ET FINANCIER DE L'ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
avec le Conseil Régional des Notaires et le Centre de Formation Professionnelle Notariale




 
 

15 octobre 2013, au Palais du Luxembourg, 
sous le Haut Patronage de Messieurs les Sénateurs de Wallis-et-Futuna et de la Nouvelle-Calédonie, Robert LAUFOAULU et Pierre FROGIER,
conférence Acquis et perspectives du programme de recherche DESTINS D'OUTRE-MER ET D'OCEANIE, 1914-2018
inscription obligatoire auprès de : florence.faberon-tourette@udamail.fr

Destins d'outre-mer Sénat 15 octobre 2013_affiche.JPG




16-17 août 2013, Nouméa, au siège de la CPS
colloque RELIGION ET SOCIETE EN NOUVELLE-CALEDONIE ET EN OCEANIE
avec la Maison de la Mélanésie
sous la direction de Dominique TURPIN, Pr de droit public, et Florence FABERON, MCF HDR en droit public

* Les actes du colloque publiés *




29-30 juin 2013, Shanghai 
PATRIMONIUM 3e CONFERENCE INTERNATIONALE

Sous la direction scientifique de :
M. le Pr HE Qinhua, Président d’East China University of Political science and Law, Directeur de la Société des études de l’histoire des droits chinois et étranger
Mme le Pr LI Xiuqing, Directrice de l’Institut du droit étranger et le droit comparé
Mme le Pr WANG Yunxia, Directrice de l’Institut du droit du patrimoine culturel
Mme le Pr LI Weifang, Vice-doyen de la faculté de droit international d’East China University of Political science and Law
M. HE Shuzhong, Administration d’Etat du patrimoine culturel
M. le Pr Florent GARNIER, Doyen de l’Ecole de droit de l’Université d’Auvergne
M. le Pr Ch-André DUBREUIL, Directeur du Centre Michel de L’Hospital (E.A. 4232)
Mme le Pr Marie BASSANO, Ecole de droit de l’Université d’Auvergne, codirecteur de l’Ecole doctorale de sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion de l’Université d’Auvergne (ED 245)
M. le Pr Aurélien ANTOINE, Faculté de Droit de l’Université de Saint-Etienne





13-14 juin 2013
journées d'étude L'ARGENT PUBLIC ET LA FRAUDE EN FRANCE ET EN ESPAGNE DU MOYEN-AGE A NOS JOURS. POUR UN ETAT DE LA QUESTION

organisé avec le CHEC Centre d'Histoire Espaces et Cultures (UBP) et l'IUF Institut Universitaire de France
sous la direction de Florent GARNIER, Pr d'histoire du droit et des institutions, Anne DUBET, Pr d'histoire moderne Espagne, et de J-Philippe LUIS, Pr d'histoire contemporaine




30-31 mai 2013
colloque LES CONSTITUTIONS : DES REVOLUTIONS A L'EPREUVE DU TEMPS EN EUROPE ET AUX ETATS-UNIS
avec le CHEC Centre d'Histoire Espaces et Cultures (UBP),
sous la direction de M-Elisabeth BAUDOIN, MCF HDR en droit public et Marie BOLTON, MCF en histoire des Etats-Unis
* Les actes du colloque publiés *




 

29 mai 2013
journée d'étude LA PLACE DE L'ADMINISTRATION ET DU JUGE DANS LES PROCEDURES DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE
avec le Master 2 Droit social





21 mai 2013
colloque SEXE ET DROIT
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
avec les doctorants en sciences juridiques ED 245

* Les actes du colloque publiés *

 

 

9 avril 2013 
colloque LES DROITS DES E-PATIENTS : DES BENEFICES ET DES RISQUES ?
organisé par le Centre Michel de l'Hospital, la Faculté de Médecine et la Faculté de Pharmacie de l'UdA,
avec Les DIAPS (Débats Interuniversitaires en Auvergne sur la Protection Sociale)




 

5 avril 2013
colloque RESTRUCTURATIONS D'ENTREPRISES : LA DIALECTIQUE DE "L'HUMAIN" ET DU "CAPITAL"
sous la direction d'Alain LE POMMELEC, MCF en droit privé et en sciences criminelles
avec le Master Droit de l'entreprise
* Les actes du colloque publiés *




3 avril 2013
colloque INFORMATION ET PATRIMOINE
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
avec le Master 2 Droit civil




22 mars 2013 
colloque LE DIALOGUE SOCIAL AU RYTHME DE LA FLEXISECURITE
sous la direction de Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles 
avec le Master 2 Droit social




7 février 2013
conférence
JUSQU'OU LE DROIT FRANCAIS PEUT-IL ALLER POUR CONSACRER LES DIFFERENCES ?
LE SENAT COUTUMIER DE LA NOUVELLE-CALEDONIE
par
Luc WEMA, Président du Sénat coutumier de la Nouvelle-Calédonie


 

1 février 2013
colloque LA PUBLICITE, FACTEUR D'EFFICACITE DES DROITS REELS
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles



archives 2012

5-6 décembre 2012
colloque ROGER QUILLIOT, UN HOMME, UNE LOI
avec l'équipe pédagogique de la licence professionnelle Management du Logement Social de l'IUT
    
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* Les actes du colloque publiés *




29 novembre 2012
conférence-débat LA REGULATION DU SECTEUR BANCAIRE ET FINANCIER :
QUELLE PERSPECTIVE POUR LA FRANCE ET L'EUROPE ?
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles
    
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23 novembre 2012
colloque QUELLE SANTE AU TRAVAIL ?
avec Les DIAPS Débats Interuniversitaires en Auvergne sur la Protection Sociale
    
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17 octobre 2012
soirée-conférences LA CRISE EN QUESTIONS
avec les doctorants en sciences juridiques ED 245
    
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26, 27 et 28 septembre 2012
2e conférence internationale PATRIMONIUM. PATRIMOINE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENTITES LOCALES
sous la direction d'Aurélien ANTOINE, Pr de droit public, et Florent GARNIER, Pr d'histoire du droit et des institutions
    
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* Les actes du colloque publiés *




21 juin 2012
colloque LA PAUVRETE EN MILIEU RURAL,
sous la direction d'Agnès ROCHE, MCF HDR en science politique
    
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11 et 18 juin 2012
cycle de conférences L'IRRESPONSABILITE
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
    
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7 juin 2012
journée d'étude DECOUVERTE ET VALORISATION D'UNE SOURCE JURIDIQUE MECONNNUE : LE FACTUM OU MEMOIRE JUDICIAIRE
sous la direction de Jacqueline VENDRAND-VOYER, Pr émérite d'histoire du droit et des institutions
    
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* Les actes de la journée d'étude publiés *




1er juin 2012
colloque bilingue LA DEMOCRATIE DIRECTE A L'EPREUVE DU TEMPS
sous la direction de M-Elisabeth BAUDOIN, MCF en droit public et Marie BOLTON, MCF en histoire américaine
    
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* Les actes du colloque publiés *
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5 mai 2012
colloque LE DROIT INTERNATIONAL DES INVESTISSEMENTS
sous la direction de Franck LATTY, Pr de droit public
    
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20 avril 2012
colloque DROIT ET RUGBY
sous la direction de Frédéric BUY, Pr de droit privé et de sciences criminelles
    
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* Les actes du colloque publiés *




5 avril 2012
colloque LA PROPRIETE MALMENEE
sous la direction de J-François RIFFARD, MCF HDR en droit privé et en sciences criminelles, et Julien THERON, Pr de droit privé et de sciences criminelles
     
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4 avril 2012
colloque LE GENOCIDE, UN CRIME DE DROIT INTERNATIONAL
sous la direction d'Isabelle MOULIER, MCF en droit public
      
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30 mars 2012
colloque LES TEMPS DE TRAVAIL A LA LUMIERE DU DROIT EUROPEEN
sous la direction de Me Michel MORAND, Pr associé de droit privé et de sciences criminelles
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21 mars 2012
colloque REFORMER LA FISCALITE DES ENTREPRISES. POURQUOI ? COMMENT ?
sous la direction d'Alain LE POMMELEC, MCF en droit privé et en sciences criminelles
   
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* Les actes du colloque publiés *




1er mars 2012
conférence BANLIEUE DE LA REPUBLIQUE : RETOUR D'ENQUETE
par Leila ARSLAN, docteur en sciences politiques, chercheur à l'Institut Montaigne de Paris
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25 janvier 2012
journée d'étude TRAJECTOIRES ETATIQUES ET MUTATION DES CONFLITS : CHANGEMENT DE REGARDS SUR LE CAUCASE
sous la direction de Silvia SERRANO, MCF en science politique
       
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archives 2011


15-16 décembre 2011
colloque L'ORDRE PUBLIC
sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
        
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* Les actes du colloque publiés *




20-21 octobre 2011
colloque LE SYSTEME EUROPEEN DE PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME FACE A L'INTEGRATION DES ETATS D'EUROPE DE L'EST
sous la direction de M-Elisabeth BAUDOIN, MCF en droit public
      
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30 septembre 2011
colloque LES ENERGIES RENOUVELABLES
sous la direction de Claude DEVES et Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public
           
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* Les actes du colloque publiés *




4-5 juillet 2011, Pékin
colloque LES ASPECTS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS DU PATRIMOINE EN CHINE ET EN FRANCE
sous la direction de Florent GARNIER, Pr d'histoire du droit et des institutions
avec Renmin University
* Les actes du colloque publiés *




archives 2010


- Colloque : "La coutume" - 3 décembre 2010

- "La coutume dans tous ses états" - 15 au 17 juin 2010

- "Les sociétés militaires privées" - 4 et 5 Mars 2010     
     - Le programme / - L'article

« Le bicamérisme en débat depuis 1789 »,

 conférence-débat, K. FIORENTINO, Maître de conférences à l’Université de Bourgogne, 26 février 2010, sous la direction de M. le Pr. F. GARNIER
 

« Le patrimoine vécu »
conférence-débat, M. J RIGAUD, Conseiller d’État, 8 avril 2010, sous la direction de Mme le Pr. J VENDRAND-VOYER.

« Les conséquences du procès de l’Erika »,
conférence-débat, Me Dumont, avocat à la Cour, sous la direction de M. le Pr. C-A DUBREUIL

« Lucrum in Bello, les entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde contemporain »,
colloque international, mars 2010, sous la direction de M. le Pr. F LATTY, en cours de publication.

« Le retour de la France dans les structures militaires intégrées de l’OTAN »,
séminaire international de recherche, avril 2010, co-organisé avc le centre d’études sur la paix et la sécurité internationale (Université de Montréal, Université McHill au Canada) et l’OTAN, sous la direction de Mme Ch. BERTRAND.

« La refonte du droit social »,
sous la direction de M. le Pr. MORAND.

« La coutume dans tous ses états. A l’occasion du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d’Auvergne »,
colloque international, juin 2010, sous la direction de Mme le Pr J VENDRAND-VOYER et M. le Pr. F GARNIER, publication aux éditions La mémoire du droit.

« Les techniques interprétatives de la norme en droit international »,
Poitiers, colloque co-organisé avec la faculté de droit de Poitiers (CECOJI), sous la direction de M. le Pr. F LATTY.

« Les frontières du droit pénal »,
colloque, 18 novembre 2010, sous la direction de M. P MISTRETTA

« Les mutations de la norme : le renouvellement des sources du droit »,
colloque, 18 novembre 2010, sous la direction de M. J-F Riffard.

« Intérêts privés et intérêt général »,
colloque, décembre 2010, sous la direction de MM. les Pr. C-A DUBREUIL et S ROLAND

 

archives 2009

- Colloque international à São Paulo (Brésil) - 3 au6 septembre 2009.
      - Télécharger l'appel aux communications

« La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale »,
Polydome, Clermont-Ferrand, mars 2009, manifestation organisée par le Master II Droit social

« Faut-il supprimer le juge d’instruction ? »,
conférence-débat, mai 2009, L. VICHNIEVSKY, Avocat général, parquet général de la Cour d’appel de Paris, M. ROBERT, Procureur général, Cour d’appel de Riom, sous la direction de M. le doyen J-P. JARNEVIC.

« Les inégalités dans le système mondial : science politique, philosophie, droit »,
colloque international, Sao Paulo, septembre 2009, co-organisé par l’UNICAMP-CEBRAP (Brésil), sous la direction de M. le Pr. K-G GISEN, publication à venir.

« Le rôle de l’OTAN face aux nouveaux défis de la sécurité »,
conférence-débat, septembre 2009, B. BOREL, administrateur à la division de la diplomatie publique de l’OTAN, sous la direction de Mme Ch. BERTRAND.

« La valorisation du patrimoine public »,
conférence-débat, décembre 2009, M. le Pr. J-G SORBARA, Professeur de droit public à l’Université du Maine, sous la direction de M. le Pr. C-A DUBREUIL.



archives 2008

- Appel aux communications : les inégalités dans le système mondial : science politique, philosophie, droit

- Colloque International: "Immigration et asile au sein de l'Union Européenne dans le cadre des présidences française et tchèque".
     - Télécharger le programme.
 

« L’immigration dans l’Union européenne : aspects actuels de droit interne et de droit européen »,
colloque, décembre 2007, sous la direction de Mme Ch. BERTRAND, publié aux éditions L’Harmattan, 2008, 338 p.

« A l’Est de l’Europe : de la souveraineté limitée au voisinage partagé »,
colloque, février 2008, co-organisé avec le Centre d’études histoire et culture de l’Université Blaise Pascal (Clermont II), sous la direction de Mme S. SERRANO et M. F. DAUCE, publié dans la Revue d’études politiques et constitutionnelles est-européennes, 2008, n°4.

« Les mutations de la justice »,
colloque, février 2008, sous la direction du doyen J.-P. JARNEVIC.

« La peine de mort. État des lieux »,
colloque, février 2008, en collaboration avec les Jeunes Juristes Européens, sous la direction de M. le Pr. D. TURPIN.

« Les dons d’organes »,
Journée d’études, mars 2008, en collaboration avec l’ADOT et le CHU, sous la direction de M. le Pr. D. TURPIN.

« Du contrôle des collectivités territoriales à l’évaluation des politiques publiques locales »,

à l’occasion du 25e anniversaire des Chambres régionales des comptes, mai 2008, sous la direction de M. le Pr. C. DEVES.

« Kosovo : entre légalité et légitimité. La balkanisation par les nouvelles fragmentations des États »,
séminaire, octobre 2008, co-organisé par l’Equipe du Centre d’Etudes et de Recherches sur les Balkans (Université Montesquieu- Bordeaux IV), sous la direction de M. le Pr. J-P Massias, publié dans la Revue d’études politiques et constitutionnelles est-européennes, numéro spécial 2009.

« Le 50e anniversaire de la Constitution de 1958 »,
conférence de M. P. MAZEAUD, ancien ministre, ancien président du Conseil constitutionnel, vice-président du comité BALLADUR, novembre 2008, précédée d’une journée de formation des doctorants en droit sur ce thème, sous la direction de M. le Pr. D. TURPIN.

« Le gouvernement des Communautés Politiques à la fin du Moyen-âge (XIIIe- XVe). Entre Puissance et négociation : finances, État et villes »,
Paris, novembre 2008, en collaboration avec le Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France (Ministère des Finances) et l’Université Paris II et l’Institut, sous la direction de M. le Pr. F. GARNIER.

« La torture dans les démocraties contemporaines »,
colloque international, novembre 2008, sous la direction de M. le Pr. J-P MASSIAS, à paraître aux éditions LGDJ 2010.

« Immigration et asile dans l’Union européenne dans le cadre de la présidence française et tchèque »,
colloque, novembre 2008, en collaboration avec l’Université d’Olomouc, l’École nationale de police de Prague et l’Ambassade de Prague. Avec la participation de M. J. BARROT, Vice-président de la Commission européenne et de M. B. HORTEFEUX, Ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Co-développement, sous la direction de M. le Pr. D. TURPIN.

« Aux sources juridiques de l’Histoire de l’Europe : le code théodosien",
décembre 2008, sous la direction de Mme le Pr. A. LAQUERRIERE-LACROIX, en cours de publication.


archives 2007

* Colloque : Passé et présent du discours fiscal en Europe - 20 et 21 septembre 2007

     - Télécharger la plaquette du colloque


* Colloque : Du contrôle des collectivités territoriales à l'évaluation des politiques publiques locales - 24 mai 2007

Colloque organisé à l'occasion du 25ème anniversaire des chambres régionales des comptes.

     - Compte-rendu du colloque
 
 

archives 2005-2006

* Colloque : La religion et l'impôt - 6 et 7 avril 2006

Sous la direction de: Ludovic Ayrault Professeur de droit public à l'Université d'Auvergne et Florent Garnier Professeur de droit public à l'Université d'Auvergne

* Colloque : Les défis du partenariat Euro méditerranéen - 4 avril 2006

Organisé par la 10ème promotion de Master 2 "Carrières internationales"

     - Programme du colloque
 

* Colloque : La location des droits sociaux - 23 mars 2006

Organisé par le Master Droit de l’Entreprise GEFIRE et le DU de Comptabilité, Fiscalité et Gestion DCFG en partenariat avec la Maison de l'Entrepreneuriat Auvergne.
     - Programme du colloque

Clermont Université Université Clermont Auvergne